Ty Cap
Présentation de la marque Ty Cap
Déposée par voie électronique le 7 mars 2020 par madame Laurence Desaunay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ty Cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ty Cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty Cap arrivera à expiration en date du 7 mars 2030.
Laurence Desaunay a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43